Daily Archives: 17 février 2017

A la plage! Et c’est mérité…

Le bitcoin

S’il y a bien deux choses certaines dans la vie, ce sont la mort et les impôts. Les progrès technologiques sont tels qu’on peut envisager sérieusement combattre la mort. Pour les impôts, en revanche, je crains que ce soit peine perdue comme l’illustre une nouvelle fois une récente affaire américaine impliquant, pour changer, le Bitcoin. Que voulez-vous, le Bitcoin est bien trop tentant pour être laissé tranquille. Et puis, dès lors que la monnaie cryptographique a commencé à intéresser du monde, l’État s’est immédiatement inquiété de son existence en comprenant, confusément d’abord, puis assez ouvertement ensuite, que cette monnaie lui échappait totalement et permettait, horresco referens, d’engranger le profit d’une vente en échappant à l’impôt. Depuis, chaque État de la planète s’est lancé dans les démarches pour comprendre et apprivoiser la bête numérique. Pour le moment, force est de reconnaître que les législateurs sont restés passifs et n’ont guère su comment prendre la chose : assommer Bitcoin ou la blockchain, la technologie sous-jacente, d’une myriade de taxes, de lois et de contraintes, c’est prendre le risque de tuer dans l’œuf une technologie prometteuse pour certains aspects, ou, plus prosaïquement, prendre le risque encore plus grand de pousser ses concepteurs et ses utilisateurs à utiliser un système réellement anonyme et complètement imperméable à ses velléités de taxations. Mais d’un autre côté, laisser totalement le champ libre à Bitcoin et ses utilisateurs, c’est admettre l’impuissance de l’État et, pire que tout, laisser un vaste champ de possibles s’ouvrir sans que celui-ci n’ait été minutieusement arpenté par des inspecteurs d’impôts avant. Et ça, c’est tout bonnement impensable. C’est probablement pour cette dernière raison que, depuis quasiment le début de Bitcoin ou au moins depuis sa montée en prix significative, les États se sont échinés à trouver l’une ou l’autre raison soit de l’interdire, soit de le faire rentrer dans les cases fiscales prévues à effet d’imposition. Avec plus ou moins de bonheur… Jusqu’à récemment : aux États-Unis, s’il y a bien un organisme avec lequel on ne rigole pas du tout, c’est bien l’Internal Revenue Services (IRS, le fisc américain), et ce dernier a demandé à Coinbase, une plateforme d’échange de bitcoins, de fournir les données de plusieurs millions de ses utilisateurs. Le 17 novembre dernier, l’IRS a déposé un dossier judiciaire « John Doe » (un patronyme générique) qui demande les données de tous utilisateurs inscrits en 2013, 2014 et 2015, au motif que « les utilisateurs Coinbase ne respecteraient pas la loi fiscale américaine ». En droit fiscal américain, une demande « John Doe » est une demande qui ne porte pas spécifiquement sur une personne en particulier mais sur tout un rang d’individus qui répondent à des spécifications plus ou moins précises. Ici, elles sont si vastes que toute la base des utilisateurs de Coinbase est concernée. La société californienne, devant la taille de la demande, l’a directement qualifiée de « disproportionnée » et compte bien se battre juridiquement pour ne pas aider l’IRS dans sa démarche intrusive. Cette démarche, cependant, permet d’illustrer à quel point l’État (américain ici) commence à prendre la mesure de Bitcoin et montre les moyens qu’il est prêt à déployer pour continuer à percevoir sa ponction. Et ce qui est vrai aux États-Unis l’est encore plus dans des États totalitaires, notamment ceux dont le poids de leur bureaucratie et l’incompétence de ses dirigeants les pousse tous les jours dans le chaos. C’est en effet lorsque l’État n’est plus en mesure d’assurer la continuité des opérations standards que les cryptomonnaies prennent tout leur sens. Le cas du Venezuela de Chavez puis Maduro est particulièrement illustratif : dirigé d’une main de fer par des gauchistes économiquement incultes, le pays qui reste pourtant l’une des principales réserves pétrolières du monde sombre tous les jours un peu plus dans la misère et la déchéance à mesure que son économie, complètement gangrenée par le communisme le plus banal, s’enfonce dans les pénuries diverses et variées. Cependant et comme le détaille cet article de Reason, quelques ingénieux individus, en utilisant Bitcoin, sont parvenus à se sortir de situations particulièrement délicates grâce à la cryptomonnaie .